Procédure lors de l’absence de 5 jours et plus d’un élève

Absence de 5 jours et plus

Assurer une gestion uniforme des dossiers des élèves lors d’une absence prolongée tout en respectant les règles administratives.

• Cas 1 – Absence de 5 jours ou plus sans retour prévu

Lorsque l’élève est absent pendant **5 jours ou plus** et qu’aucun retour n’est prévu ou confirmé :

1. Produire une **fiche verdict** conformément à la procédure habituelle et la remettre à l’OS

2. L’OS fermera le dossier de l’élève dans Tosca.

•  Cas 2 – Absence de plus de 5 jours avec retour prévu

 Lorsque l’élève est absent **plus de 5 jours**, mais que l’enseignant sait qu’il reprendra sa formation après une période déterminée :

1. Ne pas produire de fiche verdict.

2. L’OS fermera quand même le dossier de l’élève dans ToscaNet.

3. Dès le retour de l’élève en classe, l’enseignant doit **obligatoirement aviser le service de l’organisation scolaire (OS)**

4. À la réception de cet avis, l’OS procède à la **réintégration de l’élève dans la liste des élèves de ToscaNet** afin qu’il puisse reprendre sa formation.

Rappel important

Lorsqu’une absence prolongée est prévue avec un retour de l’élève, **la responsabilité d’aviser l’Organisation scolaire (OS) dès le retour de l’élève incombe à l’enseignant**. Sans cet avis, l’élève ne pourra pas être réintégré dans ToscaNet.